Scolarisation

Ecole Saint Gilles

Rue du Bouëtiez

56700 Hennebont

Le présent contrat a pour objet de préciser les conditions financières dans lesquelles l’établissement assume la scolarisation de …………….……………………………….(nom et prénom de l’élève).

Monsieur et Madame …………………………..…..déclarent avoir pris connaissance du règlement intérieur et du projet éducatif de l’Ecole Saint Gilles d’Hennebont, dont une copie leur a été donnée avec la « Lettre aux Parents » 2011-2012.

Ils déclarent l’accepter sans réserve et inscrire leur fils/fille ⁽²⁾ dans l’établissement à dater de la rentrée scolaire (5 septembre 2011).

……………………………………………………..(nom et prénom de l’élève) sera scolarisé(e) à cette date en classe de ……….………..

L’Ecole Saint Gilles d’Hennebont ⁽¹⁾ accepte cette inscription et s’engage à assurer la scolarisation de ……………………………………..

En contrepartie du service rendu par l’établissement scolaire, Monsieur et Madame ……………………. s’engagent à acquitter les frais de scolarité, ainsi que toutes dépenses para et péri-scolaires (cantine, garderie, activités culturelles et sportives, apprentissage de l’Anglais, …) dont leur enfant aura bénéficié.

Compte tenu du quotient familial de Monsieur et Madame …………………………, le montant global des frais de scolarité s’élèvera à 15,50 - 17 – 18 – 19 – 21 ⁽²⁾euros par mois (voir rubrique « frais de scolarité » de la lettre ci-jointe). Les frais de cantine, garderie, sorties scolaires, apprentissage de l’Anglais se rajouteront à ces frais. Le montant global des frais sera à régler autour du 15 de chaque mois.

Signature du père ou de la mère ou de la personne responsable de l’enfant, précédée de la mention « lu et approuvé ».

⁽¹⁾ représentée par Mme Gauchet, directrice de l’établissement

⁽²⁾ rayer la mention inutile